Vous souhaitez vérifier, en fin de projet de recherche-développement, l’existence de brevets susceptibles d’interférer avec :

  • la brevetabilité du ou des développements techniques résultant du projet,
  • la liberté d’exploitation des produits / solutions avant leur mise sur le marché.

Nous vous proposons une prestation complète intégrant un diagnostic de votre innovation, la prise en charge de recherches approfondies dans les bases de données internationales les plus appropriées, une analyse complète et détaillée des antériorités identifiées et la rédaction d’un rapport de synthèse, avec nos conclusions et préconisations.

 

Les recherches et l’analyse sont réalisées par un même spécialiste afin d’optimiser la fiabilité et le coût global de l’intervention. Nous vous accompagnons en toute transparence, depuis la formalisation du cahier des charges jusqu’à la remise du rapport de synthèse, clair et argumenté.

Nos études d’antériorités permettent de sécuriser vos investissements passés et à venir. Elles peuvent être réalisées en concertation avec votre conseil en brevets pour lui permettre d’optimiser votre protection. Nos rapports constituent des documents de référence pour convaincre vos futurs partenaires techniques, commerciaux ou financiers.

Pour aller plus loin …

Notre diagnostic préalable est gratuit, confidentiel et sans engagement. Il permet dans près d’un cas sur trois de vous apporter des réponses sans recourir à une étude.

Notre délai de réalisation habituel est de 4 à 6 semaines après confirmation de la commande. Pensez à nous consulter avant toute divulgation ou présentation publique de votre innovation.

Cette prestation est généralement éligible aux aides publiques à l’innovation pour les PME (PTI, PTR, aides régionales ou via Bpifrance). Consultez nous.